Politique unilatérale des revendeurs en ligne

EN VIGUEUR et MISE À JOUR le 1er mai 2022

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Chaque compte approuvé (« Compte autorisé ») que VF Outdoor, LLC (« VFO ») a approuvé pour vendre des produits VFO en ligne (« Revendeur en ligne ») doit adhérer à la politique unilatérale de revendeur en ligne suivante (« Politique »), qui s'applique à toutes les divisions, filiales et sociétés affiliées de VFO, y compris, mais sans s'y limiter, Vans, The North Face, JanSport, Timberland, Timberland PRO, Smartwool, Altra, Icebreaker, Dickies, Eastpak et Kipling (chacune une « Marque »).

Aucun compte autorisé n'est autorisé à vendre des produits VFO en ligne sans avoir reçu une confirmation écrite d'une marque attestant que son compte a été examiné et approuvé pour la vente de produits VFO en ligne. L'approbation pour devenir revendeur en ligne est une décision propre à chaque marque, et l'approbation d'une marque ne permet pas au compte de vendre les produits d'une autre marque en ligne sans l'accord de cette dernière.

VFO peut modifier ou résilier la présente Politique à tout moment. Si un revendeur en ligne ne respecte pas la présente Politique, VFO peut révoquer l'autorisation de vente en ligne du compte autorisé et/ou son statut de compte VFO. Les décisions de VFO concernant la présente Politique et son application sont non négociables. Aucune disposition de la présente Politique ne modifie ni n'affecte la capacité de VFO, à sa seule discrétion, de maintenir ou de fermer un compte.

  1. Revendeurs en ligne agréés : Sous réserve des termes et conditions de la présente Politique et de l'approbation par VFO d'un Compte Autorisé comme Revendeur en Ligne, VFO autorise ce dernier à commercialiser, promouvoir, proposer à la vente et exécuter les commandes de produits VFO sur Internet sous le nom de domaine et/ou le nom de la boutique en ligne enregistré(e) et approuvé(e) par VFO (ci-après « Site(s) Autorisé(s) »). Le Revendeur en Ligne doit maintenir son Site Autorisé conformément à la présente Politique. Un Revendeur en Ligne doit diffuser des messages clés concernant les marques, la sélection, le service et la commodité. Il ne doit pas promouvoir son Site Autorisé comme étant « exclusif », « officiel », « certifié », « direct usine », « magasin d'usine » ou autre en relation avec VFO.
  2. Limitations territoriales : Les revendeurs en ligne agréés aux États-Unis ne sont pas autorisés à vendre ni à expédier des produits VFO hors des 50 États américains. La limitation territoriale applicable doit être clairement indiquée sur le site web agréé du revendeur en ligne. Aucun revendeur en ligne n'est autorisé à expédier des produits VFO à des transitaires ou à d'autres tiers qui expédient des produits VFO hors des 50 États américains.
  3. Représentation du produit et de la marque : Les revendeurs en ligne sont uniquement autorisés à utiliser les logos, marques commerciales, noms commerciaux, images de produits, descriptions de produits et spécifications de VFO uniquement et directement en relation avec la vente ou la publicité des produits VFO.
    1. Le Revendeur en ligne s'engage à respecter les exigences légales régissant l'utilisation et l'affichage des marques. De plus, l'utilisation par le Revendeur en ligne des logos, marques, noms commerciaux, images, descriptions et spécifications des produits de VFO doit être conforme aux directives d'utilisation établies par VFO.
    2. Les produits VFO doivent être représentés par au moins une (1) image (miniature et image plus grande, avec d'autres vues si disponibles) et accompagnés de la description et des spécifications techniques appropriées. Si le revendeur en ligne crée ses propres descriptions et spécifications techniques, celles-ci doivent être conformes aux directives d'utilisation de VFO et être exactes et non trompeuses. Le revendeur en ligne est tenu de vérifier toutes les informations relatives aux produits afin de garantir leur conformité avec la présente politique.
    3. L'ensemble de la propriété intellectuelle de VFO, y compris, mais sans s'y limiter, les logos, les images de produits, les photographies lifestyle, le contenu vidéo et le contenu additionnel des sites e-commerce et B2B de VFO, tels que les articles de blog et les évaluations de produits, les marques déposées et les noms commerciaux, sont la propriété exclusive de VFO et de ses filiales. Toute utilisation par le revendeur en ligne autorisée par la présente Politique doit être effectuée conformément à la présente Politique et aux directives d'utilisation des marques applicables. En tant que propriétaire exclusif de sa propriété intellectuelle, VFO se réserve le droit de modifier ou de supprimer à tout moment la licence limitée d'utilisation de ses marques déposées, y compris, mais sans s'y limiter, l'utilisation de toute marque déposée comme publicité de recherche au paiement par clic.
    4. Les marques et les produits VFO doivent être correctement orthographiés et en entier sur le site web agréé du revendeur en ligne. En cas d'utilisation abusive des marques ou des produits VFO par le revendeur en ligne, celui-ci devra corriger toute erreur dans les plus brefs délais et VFO se réserve le droit de lui interdire de vendre les produits VFO en ligne.
  4. Marchés tiers : Les revendeurs en ligne ne sont pas autorisés à vendre des produits VFO sur des plateformes de vente tierces, notamment Amazon.com, Walmart Marketplace, Target + ou eBay, sans l'autorisation écrite de VFO. L'autorisation de vendre sur une plateforme de vente tierce est une décision propre à chaque marque, et l'autorisation d'une marque ne permet pas au compte autorisé de vendre les produits d'une autre marque sur une plateforme de vente tierce sans son autorisation. Si VFO autorise un revendeur en ligne à vendre des produits VFO sur une plateforme de vente tierce, VFO se réserve le droit d'exiger de ce dernier qu'il adhère à des conditions supplémentaires relatives à la qualité et à la vente des produits VFO sur cette plateforme. Il est interdit aux revendeurs en ligne de vendre des produits VFO aux enchères en ligne, que ce soit sur leurs propres sites web agréés ou sur des plateformes de vente tierces. L'utilisation de programmes d'expédition proposés par des vendeurs tiers expédiant des produits VFO hors des 50 États-Unis est strictement interdite.
  5. Affiliés revendeurs en ligne : Les revendeurs en ligne sont autorisés à faire appel à des sociétés affiliées tierces (les « Affiliés ») pour promouvoir et diriger les visiteurs vers leur site web autorisé, à condition que ces tiers respectent la présente Politique. Le revendeur en ligne doit s'assurer que ses sociétés affiliées respectent les exigences suivantes, sous peine de résiliation :
    1. Seul le site web autorisé du revendeur en ligne (par exemple, son nom de domaine approuvé, son ou ses noms de vendeur approuvés et/ou sa ou ses boutiques sur une place de marché tierce) est autorisé à vendre les produits VFO. Les revendeurs en ligne affiliés doivent rediriger les clients vers l'un de ces sites pour toute transaction de vente de produits VFO.
    2. Un revendeur en ligne affilié ne doit pas déclarer ni insinuer avoir une relation directe avec VFO ou une quelconque marque. Les revendeurs en ligne ne doivent pas être affiliés à une entité ou à un individu qui (a) utilise les marques déposées ou les noms de produits VFO dans son nom de domaine ; (b) utilise les marques déposées, les images, les graphiques ou le texte protégés par le droit d'auteur de VFO ; ou (c) déclare de toute autre manière que le site web autorisé est directement associé à VFO. Les revendeurs en ligne ne doivent pas être affiliés à une entité ou à un individu qui contrevient à l'une des dispositions susmentionnées, y compris, mais sans s'y limiter, à tout site web qui copie ou reproduit l'apparence des sites web de VFO ou d'une quelconque marque.
    3. Le Revendeur en ligne reconnaît que VFO peut appliquer des politiques supplémentaires, notamment une politique unilatérale de référencement payant sur Internet et une politique IMAP, selon la marque. Le Revendeur en ligne reconnaît que l'application d'une politique IMAP par une marque ne constitue pas une contrepartie à un accord entre le Revendeur en ligne et VFO et ne constitue pas séparément un accord entre le Revendeur en ligne et VFO concernant le prix que le Revendeur en ligne annoncera pour les produits VFO ou facturera à ses clients pour ces produits. VFO ne demande ni n'accepte de la part du Revendeur en ligne aucune garantie de conformité à la politique IMAP.
    4. Tous les revendeurs en ligne affiliés doivent maintenir à jour les données de prix et d'inventaire des produits VFO.
  6. Publicité en ligne : Sous réserve des limitations d'une politique spécifique à une marque, les revendeurs en ligne et les revendeurs affiliés en ligne peuvent faire la publicité des produits VFO par le biais de la publicité en ligne, y compris la publicité de recherche au paiement par clic, la publicité display, le courrier électronique, la publicité et le marketing sur les réseaux sociaux et la publicité mobile.
    1. Programmes de fidélité Web : Les revendeurs en ligne peuvent participer à des programmes de fidélité Web qui offrent des récompenses aux consommateurs pour leurs achats en ligne.
    2. CSE et flux d'achats : Les revendeurs en ligne peuvent fournir des données sur les produits VFO aux moteurs de comparaison de prix (« CSE ») et doivent s'assurer que les données fournies sont à jour, exactes et conformes à la présente politique.
  7. Normes du site Web : Le site web autorisé d'un revendeur en ligne doit être conforme à toutes les lois applicables, y compris la réglementation de la Commission fédérale du commerce (FTC) relative aux commandes de marchandises par correspondance ou par téléphone. De plus, il doit respecter les normes minimales suivantes ou contenir les éléments suivants :
    1. Le site web autorisé doit être limité aux noms de domaine et/ou noms d'écran ou noms de vitrine approuvés. Il ne doit pas donner l'impression d'être exploité par VFO ou un tiers.
    2. Les ventes anonymes sont interdites. Le nom légal complet, l'adresse postale, l'adresse courriel et le numéro de téléphone du revendeur en ligne doivent être indiqués clairement sur les sites web autorisés et doivent être inclus dans toute expédition de produits VFO depuis le site web autorisé ou dans l'e-mail de confirmation de commande envoyé au moment de l'achat.
    3. À la demande de VFO, le revendeur en ligne coopérera raisonnablement pour démontrer et/ou fournir l'accès et les copies de toutes les pages Web qui composent le site Web autorisé.
    4. Les sites web autorisés doivent disposer d'un mécanisme de réception des commentaires des clients et le Vendeur s'engage à mettre en œuvre tous les efforts raisonnables pour répondre à tous les commentaires et demandes de renseignements reçus dans les meilleurs délais. Le Revendeur en ligne s'engage à fournir à VFO, sur demande, des copies de toute information relative aux commentaires des clients (y compris les réponses aux clients) pour examen. Le Vendeur s'engage à coopérer avec VFO dans l'enquête sur tout avis négatif en ligne lié à la vente des produits VFO par le Revendeur en ligne et à déployer tous les efforts raisonnables pour aider à résoudre ces avis.
    5. Le site Web autorisé doit être conforme à toutes les lois, réglementations et normes industrielles applicables en matière de confidentialité, d'accessibilité et de sécurité des données.
    6. Le revendeur en ligne sera responsable de l'exécution de toutes les commandes de ses clients qui commandent des produits VFO via le site Web autorisé, de toutes les taxes applicables associées à ces achats de produits VFO et de tout retour de produits VFO.
    7. Sauf autorisation écrite distincte de VFO, le Revendeur en ligne ne doit recourir à aucun service d'exécution tiers pour stocker ses stocks ou honorer les commandes de produits VFO. En aucun cas, le Revendeur en ligne ne doit honorer les commandes d'une manière qui aurait pour conséquence que les produits VFO expédiés proviennent d'un autre stock que le sien.
    8. Lors de la commercialisation des produits VFO sur le site web agréé, le revendeur en ligne s'engage à utiliser exclusivement des images de produits VFO fournis ou autorisés par VFO et à tenir à jour toutes les images et descriptions de ces produits. Il s'interdit de promouvoir des produits VFO non disponibles en stock.
    9. Architecture de l'information : L'architecture du site Web doit avoir une conception claire, une navigation intuitive, une recherche, des images haute résolution, des capacités de recherche par mots-clés et par marque.
    10. Processus de commande : Un processus de paiement sécurisé doit être mis en place, détaillant clairement tous les frais, y compris les frais de livraison et les taxes. Un numéro de confirmation de commande doit être fourni lors de la validation de la commande, permettant au consommateur de suivre l'état des produits VFO achetés auprès du service client du revendeur en ligne. Une politique de retour et un système de crédit doivent être mis en place pour permettre aux consommateurs de retourner les marchandises au revendeur en ligne et d'obtenir un crédit pour les articles achetés sur le site web agréé.
    11. Service client: Le site web agréé d'un revendeur en ligne doit s'efforcer d'offrir un excellent service client. Les conseillers du service client doivent posséder une connaissance approfondie des produits VFO. Le revendeur en ligne doit indiquer comment contacter le revendeur en ligne (par exemple, par téléphone, par courriel, par chat) et indiquer les jours et heures d'ouverture du service client. Le site web agréé doit également indiquer l'adresse postale, le courriel et le numéro de téléphone du revendeur. Des réponses rapides et précises doivent être apportées aux demandes des clients dans les vingt-quatre heures suivant leur réception. De plus, le revendeur en ligne doit contacter directement VFO s'il n'est pas en mesure de répondre à une demande. Le revendeur en ligne doit informer VFO de tout problème de qualité identifié par ses clients, que ce dernier soit ou non en mesure de répondre à des demandes spécifiques sans l'aide de VFO.
    12. Normes technologiques : Le site Web autorisé d'un revendeur en ligne doit disposer d'un formulaire de transaction sécurisé utilisant des flux de données cryptés ou une technologie de cryptage sécurisé, et doit être conforme à la norme PCI, et un niveau élevé de sécurité des transactions doit être maintenu, y compris les avancées technologiques qui deviennent disponibles.
    13. Politique de confidentialité: Le site Web autorisé d'un revendeur en ligne publiera et appliquera une politique de confidentialité conforme aux lois et réglementations fédérales, étatiques et locales applicables, y compris la conformité COPPA, le cas échéant.
    14. Contenu: Le site web agréé d'un revendeur en ligne doit être de bon goût et présenter de manière positive les marques, les produits, les services et les employés de VFO. Son contenu ne doit contenir ni blasphèmes, ni propos diffamatoires, ni pornographie, ni contenu à caractère sexuel explicite, ni propos politiques, ni propos désobligeants ou insultants liés à la race, au sexe, à l'origine ethnique, à l'origine nationale, à l'orientation sexuelle, aux handicaps physiques ou mentaux ou à toute autre catégorie protégée. Tout le contenu doit être exact, complet et à jour. Il ne doit enfreindre aucun droit de propriété intellectuelle ou droit à l'image de tiers.
  8. Inventaire: Le revendeur en ligne doit mettre à jour son inventaire de produits VFO au moins quotidiennement et tous les articles en rupture de stock doivent être clairement marqués comme tels.
  9. Garantie et limitations de responsabilité : Le revendeur en ligne doit afficher de manière visible et se conformer à toutes les exigences de garantie et de limitation de responsabilité applicables à tous les produits VFO vendus sur le site Web autorisé.
  10. Ventes et inventaire : Un revendeur en ligne doit fournir des informations détaillées sur les ventes et les stocks spécifiques aux produits VFO sur demande de VFO.
  11. Nom de domaine enregistré : Les revendeurs en ligne ne sont pas autorisés à enregistrer de noms de domaine utilisant les marques déposées de VFO, y compris, mais sans s'y limiter, les noms de marque, de produit, de collection ou de série de VFO, ni leurs variantes orthographiques, notamment les fautes de frappe ou les caractères alphanumériques. Si un revendeur en ligne est reconnu propriétaire de ce type de nom de domaine, il s'engage à prendre les mesures requises par VFO, y compris, mais sans s'y limiter, le transfert de propriété du nom de domaine à VFO ou à ses filiales, et tous les frais y afférents seront à sa charge.
  12. Boutiques de la marque VFO : Si le site Web autorisé du revendeur en ligne comprend une section dédiée uniquement aux produits VFO (« Boutique de marque VFO »), aucune autre marque commerciale, nom commercial, lien ou image d'une autre société ou marque ne peut être utilisé dans ou en relation avec la Boutique de marque VFO.
  13. Conformité à la loi et aux politiques : Le Revendeur en ligne s'engage à exploiter son site web agréé conformément à toutes les lois fédérales, étatiques et locales applicables, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, à la publicité mensongère, au traitement des cartes de crédit et à la protection des consommateurs. De plus, il s'engage à respecter toutes les politiques VFO en vigueur, notamment les conditions générales de vente, les politiques de protection des marques, les conditions de crédit, les retours de produits VFO et toute autre politique.

Questions fréquemment posées

  1. Suis-je autorisé à expédier à l'extérieur du pays ou à des transitaires (avec une adresse aux États-Unis) ?

    Non, à l'exception des expéditions vers les bureaux de poste de l'armée (APO) en dehors des États-Unis, vous n'êtes pas autorisé à expédier des produits VFO en dehors des 50 États-Unis ou à des transitaires ou à d'autres tiers qui expédient des produits VFO en dehors des 50 États-Unis.

  2. Je vends des produits sur des plateformes tierces (par exemple, Amazon, eBay). Puis-je y vendre des produits VFO ?

    VOUS NE POUVEZ PAS VENDRE LES PRODUITS VFO VIA DES SITES DE MARCHÉ TIERS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, AMAZON.COM, WALMART MARKETPLACE OU EBAY.COM, SAUF AUTORISATION ÉCRITE SÉPARÉE DE VFO. L'AUTORISATION DE VENDRE SUR UNE PLACE DE MARCHÉ TIERS EST UNE DÉCISION PROPRE À LA MARQUE ET L'AUTORISATION D'UNE MARQUE NE PERMET PAS AU COMPTE AUTORISÉ DE VENDRE LES PRODUITS D'UNE AUTRE MARQUE SUR UNE PLACE DE MARCHÉ TIERS SANS L'AUTORISATION DE CETTE MARQUE. La vente de produits VFO aux enchères en ligne est interdite. Si vous êtes autorisé à vendre des produits VFO sur une place de marché tierce, VFO se réserve le droit d'exiger du revendeur en ligne qu'il adhère à des conditions supplémentaires relatives à la qualité et à la vente des produits VFO via cette place de marché.

  3. Avez-vous une politique de prix minimum annoncé (MAP) ?

    Aux États-Unis, certaines marques appliquent une politique de prix minimum annoncé sur Internet (IMAP). Pour obtenir une copie de ces documents, veuillez contacter le service commercial de la marque concernée afin d'obtenir la politique américaine et la liste des produits et prix VFO.

  4. Comment devenir un revendeur en ligne agréé VFO ?

    Veuillez contacter votre représentant de marque. Il remplira un formulaire expliquant comment vous souhaitez exercer votre activité en ligne (par exemple, via un site web direct ou une place de marché). Nous vous confirmerons ensuite par écrit si vous êtes autorisé à vendre des produits VFO en ligne.

  5. Où puis-je trouver des images, des logos et des informations sur les produits VFO à utiliser sur mon site Web ?

    Les informations à utiliser sur votre site web sont disponibles sur le site B2B de chaque marque. Pour obtenir une assistance supplémentaire, veuillez contacter votre représentant VFO.

  6. J'ai été autorisé à vendre en ligne et j'ai récemment ajouté un nouveau nom de domaine/vendeur. Dois-je renouveler ma demande ou est-ce automatiquement approuvé ?

    Les nouveaux noms de domaine/vendeurs sont pas Approuvé automatiquement. Si vous souhaitez vendre des produits VFO sous un nouveau nom de domaine/vendeur, veuillez contacter votre représentant de marque. Le nouveau nom de domaine/vendeur sera examiné et un e-mail vous sera envoyé avec la décision finale.